Mentions Légales
Dernière mise à jour : 13 novembre 2026
1. Éditeur du Service
Le site web et la plateforme Rsalon (accessible à l'adresse https://rsalon.tn) sont édités par :
- Raison sociale / Nom commercial : [À COMPLÉTER - Ex: Rsalon SARL / Amir ...]
- Forme juridique : [À COMPLÉTER - Ex: Personne physique / SUARL / SARL]
- Siège social : [À COMPLÉTER - Ex: Tunis, Tunisie]
- Identifiant Fiscal / Matricule Fiscal : [À COMPLÉTER - Ex: 0000000/X/X/X/000]
- Registre National des Entreprises (RNE) : [À COMPLÉTER]
- Contact direct : contact@rsalon.tn / WhatsApp : [À COMPLÉTER]
2. Directeur de la Publication
Le directeur de la publication du site est : [À COMPLÉTER - Nom du responsable / gérant].
3. Hébergement de la Plateforme
La plateforme Rsalon est hébergée sur des infrastructures cloud mondiales de haute disponibilité :
- Application web & routage CDN : Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis.
- Base de données & Stockage sécurisé : Supabase Inc., 970 Toa Payoh North #07-04, Singapour (infrastructure cloud chiffrée conforme ISO 27001 / SOC 2).
4. Propriété Intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le service Rsalon (logos, logiciels, interfaces, bases de données, textes, charte graphique) sont protégés par le droit d'auteur et les dispositions applicables en Tunisie (Loi n° 94-36 du 24 février 1994 relative à la propriété littéraire et artistique). Toute reproduction ou exploitation non autorisée est strictement interdite.
5. Droit Applicable et Juridiction
Les présentes mentions légales sont régies par le droit tunisien. Tout différend relatif à l'interprétation ou l'exécution du service sera soumis aux tribunaux compétents de Tunis.